Dernière mise à jour : 21 mai 2026
Éditeur du site
Nom du site : www.clavim.asso.fr
Association éditrice : CULTURES LOISIRS ANIMATIONS DE LA VILLE D’ISSY-LES-MOULINEAUX (CLAVIM)
Forme juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : 60 rue du Général Leclerc, 92130 Issy-les-Moulineaux
SIREN : 323 934 323
SIRET du siège : 323 934 323 00052
Numéro RNA : W923001297
Téléphone : 01 41 23 86 00
Courriel : clavim@ville-issy.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Bruno Jarry, directeur du CLAVIM, conformément à l’article 6.III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Hébergeur
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix — France
RCS Lille Métropole : 424 761 419
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site web : www.ovh.com
Le site est hébergé sur l’infrastructure d’OVH dans le centre de données de Gravelines (France).
Conception et réalisation
Le site clavim.asso.fr est développé sur le système de gestion de contenu WordPress avec le thème Divi (Elegant Themes). La conception graphique, le développement et la maintenance sont assurés en interne par le service communication du CLAVIM.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu (textes, images, vidéos, logos, icônes, photographies, sons, illustrations, mise en page, charte graphique) présent sur le site www.clavim.asso.fr est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l’Association CLAVIM ou de ses partenaires. Ces contenus sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable du CLAVIM, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est prohibée.
Crédits photographiques
Les photographies publiées sur le site sont la propriété du CLAVIM, de ses partenaires, ou utilisées sous licence. Les crédits spécifiques figurent, le cas échéant, à proximité des images concernées.
Création de liens vers le site
La création de liens hypertextes vers le site clavim.asso.fr est libre, à condition :
- de ne pas dénaturer ni détourner le contenu du site ;
- de ne pas créer de confusion sur la source du contenu ;
- de ne pas être effectuée depuis un site dont le contenu est illégal, contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, à caractère xénophobe, pornographique, violent ou portant atteinte à la dignité humaine ;
- de ne pas faire un usage commercial ou publicitaire du site sans autorisation préalable du CLAVIM.
Le CLAVIM se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il jugerait non conforme à ces principes.
Liens vers des sites tiers
Le site clavim.asso.fr peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Le CLAVIM n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement et leur politique de confidentialité.
Protection des données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site est décrit dans notre politique de confidentialité, conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.
Vous y trouverez toutes les informations relatives aux finalités des traitements, à leurs bases légales, aux destinataires des données, aux durées de conservation et aux modalités d’exercice de vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité, retrait du consentement, réclamation auprès de la CNIL).
Pour toute question relative à vos données, vous pouvez contacter le CLAVIM à l’adresse clavim@ville-issy.fr.
Cookies et traceurs
Le site clavim.asso.fr utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, ainsi que des cookies soumis à votre consentement pour l’affichage de contenus tiers (vidéos, cartes). Les détails et les modalités de gestion de votre consentement sont décrits dans la section dédiée de la politique de confidentialité.
Accessibilité numérique
Le CLAVIM s’engage à rendre son site internet accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005. Le niveau de conformité au Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité (RGAA) ainsi que les moyens de signalement et de recours sont détaillés dans la déclaration d’accessibilité.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.